Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LABEL
Numéro de dépôt :
92421144
Date de dépôt :
02/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LABEL
Déposée le 2 juin 1992 par la société J M. BRUNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LABEL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
J M. BRUNEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 juillet 1996 - Rejet total n°204132 - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1996-07-17